Ces modèles sont-ils gratuits ?

Oui, tous les modèles du catalogue sont consultables et utilisables gratuitement. La signature électronique du document finalisé peut nécessiter un compte Certyneo.

Puis-je personnaliser un modèle avant de l'utiliser ?

Oui, chaque modèle est conçu pour être adapté à votre situation avant d'être finalisé et envoyé à la signature.

Ces modèles sont-ils valables juridiquement ?

Nos modèles sont rédigés puis relus par notre équipe avant publication. Ils constituent une base de travail ; en cas de doute sur une situation spécifique, l'avis d'un professionnel du droit reste recommandé.

Comment signer électroniquement un document créé à partir d'un modèle ?

Une fois votre document complété, vous pouvez l'envoyer à la signature électronique directement depuis votre compte Certyneo, en quelques clics.

Éducation, formation et recherche

Contenu en cours de rédaction : ce modèle n'est pas encore publié.

Questions fréquentes sur nos modèles

Ces modèles sont-ils gratuits ?: Oui, tous les modèles du catalogue sont consultables et utilisables gratuitement. La signature électronique du document finalisé peut nécessiter un compte Certyneo.
Puis-je personnaliser un modèle avant de l'utiliser ?: Oui, chaque modèle est conçu pour être adapté à votre situation avant d'être finalisé et envoyé à la signature.
Ces modèles sont-ils valables juridiquement ?: Nos modèles sont rédigés puis relus par notre équipe avant publication. Ils constituent une base de travail ; en cas de doute sur une situation spécifique, l'avis d'un professionnel du droit reste recommandé.
Comment signer électroniquement un document créé à partir d'un modèle ?: Une fois votre document complété, vous pouvez l'envoyer à la signature électronique directement depuis votre compte Certyneo, en quelques clics.

Éducation, formation et recherche

Modèles disponibles

Stageovereenkomst

Beroepsopleidingsovereenkomst

Professional Training Agreement

Contrato de Formación Profesional

Convenio de Prácticas

Professional Training Agreement (United States)

Modèle de convention de stage d'observation

Modèle d'attestation de présence

Modèle d'autorisation de captation de cours

Modèle de convention de recherche

Modèle d'accord de collaboration scientifique

Modèle d'accord de transfert de matériel de recherche - trame

Modèle d'autorisation parentale sortie scolaire

Modèle de cession de droits sur mémoire ou contenu pédagogique

Modèle de contrat d'intervenant formateur

Modèle de convention de stage étudiant

Modèle de règlement intérieur organisme de formation

Modèle de contrat de formation continue en entreprise

Modèle de contrat de plateforme e-learning

Modèle de contrat de tutorat

Modèle de NDA recherche

Modèle de convention de jury externe

Modèle de convention de mentorat

Modèle de convention de partenariat école-entreprise

Modèle de convention de formation

Modèle de contrat de certification privée

Modèle de feuille d'émargement

Modèle de contrat de professeur indépendant

Modèle de convention d'apprentissage - trame administrative

Modèle de licence de contenu pédagogique

Modèle de contrat de financement de recherche - trame

Questions fréquentes sur nos modèles