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Certyneo
Guides

Tous nos guides signature électronique

Des dossiers pratiques, à jour, pour choisir et déployer une solution de signature conforme et adaptée à votre activité.

Confiance, preuve & archivage

Certificat de signature numérique & autorité de certification

Certificats X.509, PKI, autorité de certification, certificat qualifié eIDAS : comprendre la chaîne de confiance qui rend une signature numérique vérifiable.

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Horodatage électronique : simple, qualifié & valeur juridique

Horodatage simple vs qualifié, valeur probante eIDAS (art. 41-42), RFC 3161 et cas d'usage : preuve d'antériorité, intégrité dans le temps et archivage.

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HSM (Hardware Security Module)

Le rôle des HSM certifiés dans la signature qualifiée : protection des clés, certifications et cadre eIDAS.

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Archivage électronique & valeur probante

Conserver une signature avec valeur probante : normes NF Z42-013 et ISO 14641, durées légales de conservation, format PAdES B-LTA, archivage qualifié eIDAS 2.0.

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Coffre-fort numérique : le guide complet

Qu'est-ce qu'un coffre-fort numérique à valeur probante : norme NF Z42-020, empreinte, horodatage qualifié, immuabilité (WORM), différence avec un stockage cloud, cas d'usage particuliers et entreprises.

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La signature électronique au tribunal

Recevabilité, force probante et jurisprudence : comment une signature électronique tient devant le juge.

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Charge de la preuve et signature

Qui doit prouver quoi en cas de contestation d'une signature électronique : régimes SES, AES et QES.

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eIDAS 2.0 : ce qui change

Wallet européen, nouveaux services de confiance, calendrier : le règlement eIDAS 2.0 expliqué.

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Facturation électronique

Facturation électronique : le guide complet

Réforme, calendrier, formats et plateformes : tout comprendre sur la facture électronique obligatoire.

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Réforme de la facturation 2026

Calendrier, obligations et étapes de la réforme française de la facturation électronique B2B.

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Choisir sa PDP

Plateformes de dématérialisation partenaires : rôle, immatriculation et critères de choix.

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PDP vs PPF

Comprendre la répartition des rôles entre plateformes partenaires et portail public de facturation.

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E-reporting : le guide

Transmission des données de transaction à l'administration : périmètre, échéances et modalités.

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Formats Factur-X, UBL et CII

Les trois formats de facture électronique du socle français : structure, différences et cas d'usage.

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ViDA : la TVA à l'ère numérique

Le paquet européen ViDA : e-invoicing transfrontalier, déclaration numérique et calendrier.

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Facturation électronique en Europe : panorama pays

Le tour d'horizon des réformes e-invoicing dans l'UE : ViDA, EN 16931, Peppol et le calendrier pays par pays.

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Facturation électronique en Allemagne

XRechnung, ZUGFeRD et obligations B2B : la facture électronique côté allemand.

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Facturation électronique en Belgique

Peppol, obligations 2026 et coexistence avec la réforme française : le cas belge.

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Facturation électronique en Espagne

Facturae, loi Crea y Crece et Verifactu : où en est l'Espagne sur la facture électronique.

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Facturation électronique en Italie

FatturaPA et SDI : le système italien, pionnier européen de la facture électronique obligatoire.

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Facturation électronique en Pologne

KSeF : le système national polonais de facturation électronique et son calendrier.

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Communauté Certyneo

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