Ces modèles sont-ils gratuits ?

Oui, tous les modèles du catalogue sont consultables et utilisables gratuitement. La signature électronique du document finalisé peut nécessiter un compte Certyneo.

Puis-je personnaliser un modèle avant de l'utiliser ?

Oui, chaque modèle est conçu pour être adapté à votre situation avant d'être finalisé et envoyé à la signature.

Ces modèles sont-ils valables juridiquement ?

Nos modèles sont rédigés puis relus par notre équipe avant publication. Ils constituent une base de travail ; en cas de doute sur une situation spécifique, l'avis d'un professionnel du droit reste recommandé.

Comment signer électroniquement un document créé à partir d'un modèle ?

Une fois votre document complété, vous pouvez l'envoyer à la signature électronique directement depuis votre compte Certyneo, en quelques clics.

Achats, fournisseurs et logistique

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Questions fréquentes sur nos modèles

Ces modèles sont-ils gratuits ?: Oui, tous les modèles du catalogue sont consultables et utilisables gratuitement. La signature électronique du document finalisé peut nécessiter un compte Certyneo.
Puis-je personnaliser un modèle avant de l'utiliser ?: Oui, chaque modèle est conçu pour être adapté à votre situation avant d'être finalisé et envoyé à la signature.
Ces modèles sont-ils valables juridiquement ?: Nos modèles sont rédigés puis relus par notre équipe avant publication. Ils constituent une base de travail ; en cas de doute sur une situation spécifique, l'avis d'un professionnel du droit reste recommandé.
Comment signer électroniquement un document créé à partir d'un modèle ?: Une fois votre document complété, vous pouvez l'envoyer à la signature électronique directement depuis votre compte Certyneo, en quelques clics.

Achats, fournisseurs et logistique

Modèles disponibles

Subunternehmervertrag

Algemene inkoopvoorwaarden B2B

Smlouva o subdodávce

Szolgáltatási szerződés

Contrato de subcontratación

Σύμβαση υπεργολαβίας

Inkooporder / bestelbon

Contrato de Subcontratación

Pedido / orden de compra

Subcontracting Agreement (England & Wales)

Bestellung

Modèle de contrat de livraison du dernier kilomètre

Modèle de contrat de prêt de matériel

Modèle de contrat d'entreposage

Modèle de contrat de commissionnaire de transport

Modèle de contrat de fulfillment e-commerce

Modèle de procès-verbal de réception de marchandises

Modèle de cahier des charges fournisseur

Modèle de bordereau de livraison

Modèle d'accord de continuité d'approvisionnement

Modèle de contrat de location de matériel

Modèle d'accord de stock en consignation

Modèle de bon de commande fournisseur

Modèle de contrat fournisseur cadre

Modèle de contrat d'achat de matières premières

Modèle d'accord qualité fournisseur

Modèle de contrat de transport aérien - trame

Modèle de contrat de transport maritime - trame

Modèle de conditions générales d'achat

Modèle de contrat de maintenance d'équipements

Modèle de contrat d'approvisionnement

Modèle d'accord de niveau de service fournisseur

Modèle de contrat de logistique

Modèle d'appel d'offres privé

Modèle de contrat de transport routier

Modèle de questionnaire de qualification fournisseur

Questions fréquentes sur nos modèles