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Le compte rendu de chantier est le document rédigé, généralement par le maître d'œuvre ou le conducteur de travaux, à l'issue de chaque réunion de chantier, pour consigner l'avancement des travaux, les décisions prises, les points en suspens et les éventuelles réserves ou incidents constatés. Il ne s'agit pas d'un contrat mais d'un document de suivi, qui peut néanmoins revêtir une valeur probante importante en cas de litige sur l'exécution des travaux ou les responsabilités entre intervenants. Quand l'utiliser : à l'issue de chaque réunion de chantier périodique réunissant le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre et les entreprises intervenantes, pour formaliser par écrit ce qui a été observé et décidé. La régularité de ces comptes rendus (hebdomadaire ou selon la fréquence convenue) permet de constituer un historique fiable de l'avancement du chantier. Parties concernées : le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre (ou conducteur de travaux) qui rédige généralement le compte rendu, et les entreprises intervenantes présentes à la réunion. Chaque compte rendu doit mentionner les personnes présentes et, le cas échéant, les personnes excusées ou absentes. Éléments essentiels : la date et le numéro de la réunion, la liste des présents, l'état d'avancement des travaux par lot ou par entreprise, les décisions prises lors de la réunion, les points en suspens ou difficultés rencontrées, les réserves ou non-conformités constatées, les éventuels retards et leurs causes identifiées, les conditions météorologiques si pertinentes pour le chantier, et la date de la prochaine réunion. Erreurs à éviter : rédiger un compte rendu trop vague ou tardif (perdant sa valeur probante), omettre de mentionner les réserves ou incidents constatés sur place, ne pas faire valider ou contester le compte rendu par les entreprises concernées dans un délai raisonnable (le silence pouvant parfois être interprété comme un accord tacite selon les stipulations du marché), et ne pas assurer un archivage rigoureux permettant de retracer l'historique complet du chantier. Ce modèle constitue un point de départ ; son contenu doit être adapté à chaque chantier et, en cas de litige significatif, les mentions du compte rendu peuvent être examinées par un professionnel du droit de la construction.
Nom ou désignation du chantier
Adresse du chantier
Nom du maître d'ouvrage
Nom du maître d'œuvre / conducteur de travaux
Numéro de la réunion de chantier
Date de la réunion de chantier
Liste des personnes présentes
Personnes excusées ou absentes
État d'avancement des travaux par lot
Décisions prises lors de la réunion
Points en suspens ou difficultés rencontrées
Réserves ou incidents constatés
Date de la prochaine réunion