Oui, vous pouvez prouver que votre document a été signé électroniquement de manière authentique et valide. Voici les étapes à suivre :
Certificat : Votre signature électronique est sécurisée par un certificat de signature électronique (QES). Ce certificat est émis par une autorité de certification et garantit l'identité du signataire. Vous pouvez vérifier ce certificat en utilisant le validateur de signature PAdES disponible sur certyneo.com/outils/validateur-signature.
Horodatage : Chaque signature électronique est horodatée, ce qui prouve l'heure et la date exactes du processus de signature. Vous pouvez consulter ces horodatages dans le journal d'événements de l'enveloppe de signature. Pour accéder à ces informations, allez dans l'onglet "Historique" de l'enveloppe correspondante.
Logs : Certyneo enregistre tous les événements liés à l'enveloppe de signature, y compris les tentatives de signature et les modifications apportées au document. Ces logs sont disponibles dans l'onglet "Historique" et peuvent être utilisés pour démontrer la chaîne de signature.
Dans la plupart des cas, ces éléments de preuve techniques sont suffisants pour prouver la validité de la signature électronique devant un tribunal. En pratique, vous pouvez utiliser le dossier de preuve fourni par Certyneo, qui contient l'horodatage, le certificat et les logs, pour soutenir votre argumentation.
Pour vérifier la signature, utilisez le validateur de signature PAdES disponible sur certyneo.com/outils/validateur-signature. Si vous avez besoin d'aide supplémentaire, n'hésitez pas à contacter notre support via certyneo.com/contact ou par email à contact@certyneo.com.