Oui, Certyneo facilite l'archivage automatique de vos documents signés, ce qui vous épargne de nombreuses démarches manuelles.
- Après signature : À la signature, votre document est scellé et sécurisé. Certyneo l'archive immédiatement dans votre coffre-fort numérique, où il est stocké de manière sécurisée.
- Selon les obligations légales : Conformément aux dispositions de la loi française, vous devez conserver certains documents pendant une durée minimale (par exemple, les factures de 10 ans). Certyneo vous aide à respecter ces durées en vous informant par email lorsqu'un document doit être archivé.
- Selon la nature du document : Les contrats commerciaux, par exemple, sont généralement conservés plus longtemps que des documents administratifs. Vous pouvez définir les durées de conservation souhaitées directement dans Certyneo, et ils seront automatiquement archivés au terme de cette période.
- Durées de conservation : Pour les contrats, nous recommandons de conserver les documents pendant 10 ans. Pour les factures, 10 ans également. Les preuves de signature électronique doivent être conservées pendant 10 ans en pratique.
Le coffre-fort numérique de Certyneo permet d'archiver ces documents de manière sécurisée et automatisée. Vous pouvez vérifier l'état de conservation de vos documents à tout moment depuis votre compte [coffre-fort-numerique].
Pour en savoir plus sur le cycle de vie des documents signés, consultez notre infographie [cycle-vie-document-signature].