Oui, vous pouvez archiver un document signé électroniquement immédiatement après la signature, mais il est recommandé de le faire dès que possible pour assurer la préservation de la preuve. Voici les étapes à suivre pour un archivage optimal :
- Immédiateté : Archiver immédiatement après la signature permet de préserver l'intégrité du document et le lien entre la signature et le contenu initial.
- Coffre-fort numérique : Utilisez le coffre-fort numérique de Certyneo pour archiver vos documents. Il garantit la sécurité et la conservation des documents scellés et horodatés.
- Délais de conservation : Conservez les documents selon les délais de conservation légaux. Pour les contrats professionnels, il est courant de conserver les documents pendant une durée de 10 ans après l'exécution du contrat.
En pratique, la durée de conservation dépend du type de document et des dispositions légales applicables à votre secteur d'activité. Le coffre-fort numérique de Certyneo vous permet de déposer et de conserver les documents signés électroniquement en toute sécurité.
Commencez l'archivage immédiatement après la signature pour préserver la preuve de la signature et des informations du contrat. Compresser un PDF si nécessaire pour optimiser l'espace de stockage.