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Certyneo

Sous-traitants

Dernière mise à jour : 2 novembre 2026

Certyneo fait appel aux prestataires ci-dessous pour opérer son service. Au sens de l'article 28 du RGPD, ce sont nos sous-traitants : ils traitent des données pour notre compte, sur nos instructions, et sont liés par contrat. Cette liste couvre ceux qui sont réellement en production aujourd'hui.

Sous-traitantFinalitéCatégories de données
IONOS SEHébergement des serveurs applicatifs et de la base de données, et relais SMTP de repli. Les serveurs sont situés dans l'Union européenne : en Allemagne, en France et en Espagne.L'ensemble des données du service, en qualité d'hébergeur.
Cloudflare, Inc.Réseau de diffusion, résolution DNS et protection contre les abus. Le trafic transite par ce réseau avant d'atteindre nos serveurs.Adresse IP, en-têtes et métadonnées de connexion.
Scaleway SASSauvegardes chiffrées du stockage objet et de la base, hébergées dans l'Union européenne.Copies chiffrées des documents et des sauvegardes de base de données.
Resend (Plus Five Five, Inc.)Envoi des e-mails transactionnels (invitations à signer, notifications, réinitialisation de mot de passe) et de la lettre d'information.Adresse e-mail, nom du destinataire et contenu du message envoyé.
Twilio Inc.Envoi des codes à usage unique par SMS, utilisés pour la signature électronique avancée.Numéro de téléphone et code à usage unique.
Stripe, Inc.Paiement des abonnements et facturation. Les numéros de carte sont saisis chez Stripe et ne transitent jamais par nos serveurs.Coordonnées de facturation et données de paiement.
Functional Software, Inc. (Sentry)Supervision des erreurs applicatives, pour détecter et corriger les incidents.Journaux techniques d'erreur, identifiant de compte et contexte de la requête.
VisitOnWeb srl (e-Signature.eu)Signature électronique qualifiée, via la plateforme e-Signature.eu. Selon ses engagements contractuels, les données sont traitées dans l'Union européenne ou l'Espace économique européen.Document à signer, nom, adresse e-mail et numéro de téléphone du signataire.
WorkOS, Inc.Connexion unique (SSO SAML) pour les organisations qui l'activent. Les données peuvent être traitées aux États-Unis.Adresse e-mail, nom et attributs transmis par le fournisseur d'identité de l'organisation.
Google (Firebase Cloud Messaging)Envoi des notifications push de l'application mobile. Ce service mondial peut traiter les données dans tout pays où Google dispose d'installations.Identifiant de l'appareil et contenu de la notification.
Trustpilot A/SEnvoi d'invitations à déposer un avis, une fois qu'une enveloppe est entièrement signée.Nom et adresse e-mail de l'expéditeur de l'enveloppe.

Prestataire de services de confiance qualifié

La signature électronique qualifiée est délivrée par Evrotrust Technologies AD (Bulgarie), prestataire inscrit sur la liste de confiance européenne. Evrotrust indique traiter les données d'identification et de signature en tant que responsable de traitement indépendant : il n'est donc pas présenté ici comme un sous-traitant de Certyneo. e-Signature.eu s'appuie aussi sur ses propres sous-traitants, dont eID Easy OÜ (Estonie).

Fonctions d'intelligence artificielle

Les fonctions d'analyse par IA, comme la revue de contrat, s'exécutent sur un modèle d'IA que Certyneo exploite lui-même, sur sa propre infrastructure hébergée dans l'Union européenne (voir l'hébergeur listé ci-dessus). Le contenu que vous soumettez n'est transmis à aucun fournisseur d'IA tiers : il transite pour la durée de l'analyse, n'est pas conservé par Certyneo une fois la réponse rendue et n'est pas utilisé pour entraîner un modèle.

Ce qui n'est pas sous-traité

Le stockage objet principal, qui contient vos documents et leurs preuves de signature, fonctionne sur nos propres serveurs : ces fichiers ne sont confiés à aucun prestataire tiers, en dehors des sauvegardes chiffrées mentionnées ci-dessus et du document transmis pour une signature qualifiée. De même, la connexion via un compte Google ou Microsoft ne transmet aucune donnée à ces fournisseurs : c'est votre fournisseur d'identité qui nous communique votre adresse e-mail, jamais l'inverse.

Évolutions de cette liste

Cette page est mise à jour à chaque ajout ou remplacement de sous-traitant. Pour être informé des évolutions, ou pour obtenir notre accord de sous-traitance, écrivez à privacy@certyneo.com.

Une question sur cette liste ? Écrivez-nous à privacy@certyneo.com. Voir aussi notre politique de confidentialité.