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Je ne pourrai pas assister à l'assemblée générale de ma copropriété et je veux donner pouvoir à un autre copropriétaire. Le syndic me demande une procuration signée. Puis-je la signer électroniquement et l'envoyer par email, ou faut-il un original papier ?
Oui, une procuration (ou « pouvoir ») peut être signée électroniquement, et le syndic ne peut pas l'écarter au seul motif qu'elle est électronique. Ce qui compte, c'est que le document identifie le mandant, le mandataire, l'assemblée concernée et l'étendue du pouvoir, et qu'il soit signé de façon fiable.
En pratique :
Le niveau simple est accepté par la grande majorité des syndics ; si le vôtre demande une identification renforcée, choisissez le niveau avancé (code SMS). Vérifiez aussi le délai de réception fixé dans la convocation. Pour une procuration bancaire ou notariée, les règles diffèrent : voir procuration notariée ou sous seing privé.
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