Quand utiliser ce modèle
Pour formaliser rapidement une mission de services (conseil, audit, accompagnement, prestation intellectuelle) sans rédiger un contrat-cadre complet. Plus engageant qu'un simple devis, plus léger qu'un contrat de prestation.
À adapter avant signature
- Description précise de la mission (livrables, périmètre, exclusions).
- Montant des honoraires HT et TTC.
- Échéancier adapté à la durée de mission.
- Délai de réalisation et conditions de prolongation.