Éditeur du site
Raison sociale : Certyneo SAS
Forme juridique : SAS
Capital social : [CAPITAL] €
SIRET : 123 456 789 00012
RCS : Paris B [NUMÉRO]
Numéro de TVA : FR [NUMÉRO TVA]
Siège social : 42 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
E-mail : contact@certyneo.com
Directeur de la publication
[NOM DU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION], en sa qualité de représentant légal de Certyneo SAS.
Hébergeur
Le service Certyneo est hébergé par [NOM DE L'HÉBERGEUR], dont le siège social est situé au [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR], au sein de l'Union européenne. L'hébergeur peut être contacté au [TÉLÉPHONE / E-MAIL DE L'HÉBERGEUR].
Propriété intellectuelle
Tous les éléments de ce site (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de Certyneo SAS ou de ses concédants de licence. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Signalement de contenu illicite
Conformément à l'article 6 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN n° 2004-575), tout signalement de contenu illicite peut être adressé à legal@certyneo.com.